Pôle réglementaire

Tableau

Alain BERSANS, assisté de Corinne JOUGLEN

•  Examiner les demandes d'inscription, de suspension ou de radiation au Tableau de l'Ordre.
•  Vérifier la conformité des statuts, la structure des sociétés et la qualité des dirigeants et des associés.

Honorariat

Bertrand FOSSE assisté de Corinne JOUGLEN
Membres de la commission : Alain BERSANS, Loïc GESLIN, Bertrand LAFFORT, Nathalie TOULEMONT

• Examiner les demandes d'inscription en qualité d’expert-comptable honoraire.

Titre conféré par le Conseil Régional aux consœurs et confrères retraités qui à l'issue de 30 années d’exercice professionnel sont choisis par leurs pairs reconnaissants, pour s'être, investis durant cette période de leur vie, au-delà de leur exercice professionnel, directement ou indirectement pour leur profession et qui acceptent à titre honorifique de continuer à faire partager leur expérience.

Conciliation, déontologie 

Élisabeth ARNAUD et Bertrand FOSSE, assistés de Marie-Pierre BOUILHET

• Informer sur la déontologie, proposer une conciliation en cas de litige entre un client et un confrère ou entre deux confrères.

Contrôle de stage   

Guillaume RIVIERE, Contrôleur principal assisté de Dominique VARACHAS et Vanessa CHEVALIER

•  Organiser et contrôler le déroulement du stage réglementaire des futurs experts-comptables.

Comité Régional du Stage

Président Jacques CAMPHIN assisté de Dominique VARACHAS et Vanessa CHEVALIER

Membres titulaires : Bertrand LAFFORT (CRO) et Valérie SCAPPATICCI (CRCC)
 Membres suppléants : Alexandre CATTIN (CRO) et David PISSAVY (CRCC)

• Apprécier la régularité et la qualité du stage.
• Harmoniser les modalités d’organisation et de suivi du stage.
• Proposer au Conseil Régional de délivrer l’attestation de fin de stage ou de prononcer une sanction adaptée ou toute autre réponse à un cas spécifique.

  Contrôle qualité 

Nathalie PEREZ, Elisabeth ARNAUD, assistées de Patrick LIDONNE, Contrôleur et de de Corinne JOUGLEN

•  Contribuer à la bonne organisation des cabinets et au perfectionnement des méthodes de travail pour des prestations de qualité.

  Répression de l'exercice illégal 

Bertrand FOSSE, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

•  Lutter contre l'exercice illégal de l'expertise comptable et contre la complicité d'exercice illégal.
•  Protéger les entreprises des sinistres occasionnés par des intervenants n'ayant pas les compétences exigées pour l'exercice de l'expertise comptable.

Centres de gestion 

 David BRETTES, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

Commission d'agrément - Membre titulaire : David BRETTES - Membre suppléant : Guillaume RIVIERE

Article 31 

François GROC, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

• Vérifier que la profession d'expert-comptable est exercée dans le respect des règles ordinales.

Instance régionale de la communication (IRC)

Patrick PANOUILLERES, Dominique ASCARATEIL-MOSCONI assistés de Marie-Pierre BOUILHET

•  Informer les experts-comptables sur les possibilités et les limites des actions de communication pouvant être menées par les cabinets dans le cadre du code de déontologie.

Chambre de discipline 

 Membres titulaires :
 Bertrand FOSSE, Bertrand LAFFORT assistés de Marie-Pierre BOUILHET

Relations institutionnelles réglementaires

Bertrand LAFFORT, assisté de Corinne JOUGLEN

• Développer les relations avec l'environnement réglementaire (magistrats du Siège, du Parquet, officiers de la police judiciaire de la brigade financière...)