Pôle réglementaire

Tableau

Gilles DAURIAC, assisté de Corinne JOUGLEN

•  Examiner les demandes d'inscription, de suspension ou de radiation au Tableau de l'Ordre.
•  Vérifier la conformité des statuts, la structure des sociétés et la qualité des dirigeants et des associés.

Conciliation, déontologie  

Elisabeth ARNAUD et Bertrand FOSSE, assistés de Marie-Pierre BOUILHET

• Informer sur la déontologie, proposer une conciliation en cas de litige entre un client et un confrère ou entre deux confrères.

Contrôle de stage     

Guillaume RIVIERE, Contrôleur principal assisté de Dominique VARACHAS et Vanessa CHEVALIER

•  Organiser et contrôler le déroulement du stage réglementaire des futurs experts-comptables.

  Contrôle qualité  

Nathalie PEREZ, Elisabeth ARNAUD, assistées de Patrick LIDONNE, Contrôleur et de de Corinne JOUGLEN

•  Contribuer à la bonne organisation des cabinets et au perfectionnement des méthodes de travail pour des prestations de qualité.

  Répression de l'exercice illégal  

Bertrand FOSSE, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

•  Lutter contre l'exercice illégal de l'expertise comptable et contre la complicité d'exercice illégal.
•  Protéger les entreprises des sinistres occasionnés par des intervenants n'ayant pas les compétences exigées pour l'exercice de l'expertise comptable.

Centres de gestion  

 David BRETTES, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

 Commission d'agrément - Membre titulaire : David BRETTES - Membre suppléant : Guillaume RIVIERE

Article 31  

François GROC, assisté de Marie-Pierre BOUILHET

• Vérifier que la profession d'expert-comptable est exercée dans le respect des règles ordinales.

Instance régionale de la communication (IRC)

Bruno JOTRAU, Dominique ASCARATEIL-MOSCONI assistés de Marie-Pierre BOUILHET

•  Informer les experts-comptables sur les possibilités et les limites des actions de communication pouvant être menées par les cabinets dans le cadre du code de déontologie.

Chambre de discipline  

 Membres titulaires :
 Patrick PANOUILLERES, Bertrand LAFFORT assistés de Marie-Pierre BOUILHET

Relations institutionnelles réglementaires

Florence RANOUX, assistée de Corinne JOUGLEN

• Développer les relations avec l'environnement réglementaire (magistrats du Siège, du Parquet, officiers de la police judiciaire de la brigade financière...)